Éditeurs

Utilisation de marques déposées par l’IB

L’IB se doit de mettre en œuvre certaines mesures de protection quant à l’utilisation de son nom et de son logo.

Ainsi, les expressions « Baccalauréat International » et « école du monde de l’IB », et plusieurs logos de l’IB comportant les initiales « IB » sont des marques déposées de l’Organisation du Baccalauréat International au niveau mondial. De ce fait, aucune de ces expressions et aucun de ces logos ne doit apparaître sur des produits autres que le matériel produit par l’IB même ou par un autre éditeur ou fournisseur sous contrat avec l’IB.

Lorsqu’un logo déposé par l’IB apparaît sur une publication, cela doit donc signifier que l’IB en est l’éditeur ou que l’organisation a travaillé en étroite collaboration avec l’éditeur de ce matériel.

Si vous souhaitez produire du matériel pour les écoles du monde de l’IB alors que vous n’êtes pas sous contrat avec l’organisation, veuillez mettre en évidence une mention de décharge, qui indique clairement que le document a été élaboré indépendamment de l’Organisation du Baccalauréat International, qui, en aucun cas, ne l’a approuvé. Vous êtes également tenus de ne pas mentionner le nom officiel du programme dans le titre de votre publication. En revanche, vous pouvez ajouter une annotation telle que « Pour une utilisation dans le cadre du Programme du diplôme de l’IB », formulation qui peut apparaître en couverture de votre publication ou dans vos supports de communication.

Mention de matériel produit par l’IB

Si, en tant qu’éditeur ou fournisseur, vous souhaitez reproduire du matériel de l’IB, veuillez considérer ce qui suit.

Vous pouvez citer des extraits de ce site concernant l’IB et ses programmes, sans recourir à une autorisation directe. À titre indicatif, l’IB entend par « extrait » 300 mots environ de texte continu et 800 mots comprenant des segments de texte, sous réserve que ces segments n’excèdent pas 200 mots chacun. Vous êtes tenus de mentionner que l’IB en est l’auteur et en détient les droits, et devez indiquer la source de la citation.
Si vous désirez mentionner des passages plus longs issus d’autres supports publiés par l’IB, y compris la reproduction d’un schéma ou d’un tableau ou une question extraite d’un examen passé, vous devrez demander une autorisation directe, par le biais d’une demande de licence. Selon les cas, l’IB pourra facturer cette demande.