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Politique et règlement de l’Organisation de l’IB en matière d’utilisation de sa propriété intellectuelle

But et principes généraux

L’Organisation du Baccalauréat International (ci-après dénommée « Organisation de l’IB ») accorde une grande valeur à sa propriété intellectuelle et cherche à la protéger de façon appropriée en fonction des relations qu’elle entretient avec ses divers interlocuteurs et partenaires contractuels.

L'Organisation de l'IB détient et utilise d'autres mots et illustrations à la façon de marques déposées et exige le respect desdites marques. Certaines d'entre elles sont exclusivement réservées à l'usage de l'Organisation de l'IB, tandis que d'autres peuvent être employées à condition que cela ne prête pas à confusion pour le public. En particulier, il est important d'éviter de sous-entendre à tort une relation avec l'Organisation de l'IB en utilisant de façon erronée l'une des marques citées. Voir la liste des marques.

Ce document présente la politique et le règlement de l’Organisation de l’IB (ci-après dénommé « Règlement ») relativement aux utilisations licites et interdites de sa propriété intellectuelle. Toute utilisation n’étant pas expressément autorisée par le présent Règlement est interdite, à moins qu’une autorisation écrite spéciale ne soit octroyée par l’Organisation de l’IB. Toute question relative à l’utilisation de la propriété intellectuelle de l’Organisation de l’IB doit être adressée par courriel à copyright@ibo.org.

La propriété intellectuelle de l’Organisation de l’IB :

L’Organisation de l’IB est propriétaire de nombreux droits de propriété intellectuelle, notamment :

des marques et noms de domaine : l’Organisation de l’IB a déposé des noms et logos, ainsi que des noms de domaine, qui sont protégés dans le monde entier ;

des documents protégés par des droits d’auteur : toutes les publications de l’Organisation de l’IB, en particulier celles relatives à ses programmes éducatifs (Programme primaire, Programme de premier cycle secondaire et Programme du diplôme), ainsi qu’à sa méthodologie, ses instructions et ses directives, sont le fruit du travail de l’organisation.

Les documents protégés par des droits d’auteur (ci-après dénommés « matériel de l’IB ») sont énumérés de façon plus détaillée dans l’Annexe 1 ci-jointe. Le matériel de l’IB comprend notamment des documents publiés par l’IB dans chacune de ses langues de travail (ci-après dénommés « documents pédagogiques ») dans le but de permettre aux établissements scolaires de dispenser les programmes de l’IB. 

Le matériel produit par l’Organisation de l’IB est publié et diffusé sous diverses formes et sur divers supports. Il est rendu accessible sur le magasin de l'IB, ainsi que sur ses sites Web.

I.          Marques et logos

Les différentes formes, combinaisons et logos des termes « Baccalauréat International », « IB » et « école du monde de l’IB » sont des marques déposées par l’Organisation de l’IB au niveau mondial. Leur utilisation est limitée et il est nécessaire de demander une autorisation spéciale avant de pouvoir les utiliser.

L’utilisation du terme « école du monde de l’IB » est strictement réservée aux écoles du monde de l’IB (à savoir les établissements scolaires – ou parties d’établissements scolaires –autorisés à dispenser un ou plusieurs programmes de l’IB). Le terme et le logo témoignent de la relation spéciale qu’entretient un établissement scolaire avec l’Organisation de l’IB. Seules les entités expressément autorisées peuvent en faire usage sans avoir à demander une autorisation préalable, sous réserve qu’elles respectent les conditions suivantes :

  • Les termes ou combinaisons des termes « école du monde », « IB » et « Baccalauréat international » ne doivent pas être insérés dans le nom de l’établissement. De même, le logo ne doit pas être accolé à la propre identité de l’établissement scolaire ni ajouté à son logo, son emblème ou son écusson.
  • Un établissement pourra utiliser le terme « école du monde de l’IB » et le logo correspondant sur ses articles de papeterie, ses publications, son site Web et son matériel promotionnel à caractère non commercial uniquement dans le cadre du ou des programmes de l’IB qu’il est autorisé à dispenser.
  • Le droit d’utiliser le logo au sein de la communauté scolaire est conféré exclusivement à l’établissement lui-même via ses coordonnateurs de l’IB et les membres de sa direction et ne doit pas être étendu aux élèves, aux groupes de parents d’élèves ni aux associations d’anciens élèves.
  • L’utilisation du logo doit satisfaire aux exigences détaillées dans le document Directives d’utilisation de la marque « École du monde de l’IB », disponible à partir de la page suivante : http://www.ibo.org/fr/myib/digitaltoolkit/. Seuls les logos originaux de grande qualité et téléchargés à partir de cette même page doivent être utilisés. Aucun changement ou ajout ne peut y être apporté.

Le logo « Association d’écoles du monde de l’IB », qui fait l’objet d’une licence, indique que l’Organisation de l’IB a officiellement reconnu une association formée par un groupe d’écoles du monde de l’IB pour formaliser leur coopération et leur soutien mutuel. Les associations susmentionnées sont autorisées à utiliser le logo « Association d’écoles du monde de l’IB » afin d’indiquer qu’elles ont été officiellement reconnues par l’Organisation de l’IB. Elles peuvent l’utiliser sur leurs articles de papeterie, leurs publications, leur site Web et leur matériel promotionnel à caractère non commercial couverts par l’accord de licence individuelle signé entre l’association concernée et l’Organisation du Baccalauréat International.

L’Organisation de l’IB a par ailleurs développé un logo destiné à d’autres parties et faisant également l’objet d’une licence. Ce logo, « En coopération avec l’IB », témoigne de la relation étroite qu’entretient une tierce partie avec l’Organisation de l’IB dans un contexte particulier ou pour une période déterminée.

II.         Documents protégés par des droits d’auteur

A.        Écoles du monde de l’IB et établissements candidats

1.           Actes autorisés

Les écoles du monde de l’IB et les établissements scolaires candidats (ci-après dénommés « établissements de l’IB ») peuvent :
  • consulter, télécharger et utiliser le matériel de l’IB disponible sur les sites Web de l’Organisation de l’IB conformément aux conditions et modalités d’utilisation des sites en question ;
  • faire des copies des documents pédagogiques et du matériel contenant des informations générales sur l’IB (voir Annexe 1) à des fins pédagogiques ou d’information dans la communauté scolaire, en particulier lorsque de tels documents doivent être utilisés pour les examens (par exemple, avis aux candidats, études de cas) et durant l’apprentissage (par exemple, informations concernant le programme et l’évaluation issues des guides publiés pour une matière de l’IB) ;
  • faire des copies des exemplaires de sujets d’examen et des barèmes de notation antérieurs à partir d’un cédérom acquis auprès de l’IB, et ce, à des fins d’enseignement dans leur propre établissement et en accord avec les conditions de la licence pour les utilisateurs. Cette autorisation ne s’étend toutefois pas au matériel protégé par des droits d’auteur appartenant à des tiers et contenu dans les épreuves d’examen (c’est-à-dire le matériel pour lequel l’Organisation de l’IB ne détient pas de droits d’auteur) ;
  • utiliser le graphique du modèle du programme que l’établissement est autorisé à offrir, en noir et blanc ou en couleur, sans le modifier et en en mentionnant dûment la source, sur demande adressée à copyright@ibo.org.

2.           Directives relatives aux actes autorisés

  • Les documents pédagogiques produits par l’Organisation de l’IB, ou des extraits de ceux-ci, doivent être identifiés comme étant la propriété de l’Organisation de l’IB protégée par la loi sur le droit d’auteur, quelle qu’en soit le mode de reproduction. Le titre et la date de publication du document dont ils sont issus doivent également figurer sur la reproduction.
  • Les enseignants de l’IB disposant d’un accès autorisé au Centre pédagogique en ligne (CPEL) peuvent télécharger et sauvegarder sur ordinateur des fichiers de l’IB publiés sur ce site en tant que documents pédagogiques. Ces enseignants, ou un département de l’établissement scolaire désigné pour agir en leur nom, peuvent alors imprimer un ou des exemplaires de tout ou partie de ces documents. Ils peuvent également en extraire des sections pour les utiliser indépendamment ou les insérer dans d’autres documents, et ce uniquement à des fins pédagogiques ou d’information dans la communauté scolaire.
  • Un webmestre agissant au nom d’un établissement scolaire autorisé, un enseignant ou le coordonnateur de l’IB, peuvent publier des extraits ou des fichiers complets de documents pédagogiques officiels téléchargés depuis le CPEL sur le site Web de l’établissement, à condition que l’accès à ce dernier soit protégé (par mot de passe ou toute autre méthode de contrôle d’accès similaire) et réservé aux membres concernés de la communauté scolaire. Une telle utilisation ne peut être faite qu’à des fins d’enseignement ou dans le but de fournir à la communauté scolaire des informations sur les programmes de l’IB dispensés par l’établissement.

3.         Actes prohibés

Il est impossible de fournir une liste exhaustive des utilisations interdites de la propriété intellectuelle de l’Organisation de l’IB. Il est néanmoins posé en principe que tout usage ne figurant pas dans la liste des « actes autorisés » est illicite. Toute question et demande relative à une utilisation non expressément mentionnée dans la liste des « actes autorisés » doit être adressée à copyright@ibo.org.

Néanmoins, dans le but d’aider les établissements de l’IB à faire un usage conforme du matériel de l’IB, la liste suivante fournit des exemples importants d’utilisations illicites :

  • Reproduire du matériel de l’IB publié en ligne sans respecter les conditions d'utilisation spécifiques au site Web sur lequel ce matériel est publié.
  • Reproduire du matériel de l’IB qui n’est publié sur aucun des sites Web de l’organisation.
  • En plus de ce qui précède, utiliser tout matériel de l’IB dans un nouveau document non destiné à enseigner, informer ou promouvoir un programme de l’IB au sein de la communauté scolaire.
  • Modifier le matériel de l’IB.
  • Traduire et publier le matériel de l’IB (voir Annexe 2).
  • Reproduire ou copier le matériel de l’IB en un nombre d’exemplaires supérieur à la quantité nécessaire pour en effectuer un usage autorisé.
  • Publier le matériel de l’IB sur un site Web dont l’accès n’est pas protégé.
  • Reproduire les épreuves d’examen envoyées à un établissement pour évaluer les candidats lors d’une session d’examen donnée (ci-après dénommées « épreuves de la session en cours »).
  • Utiliser le matériel de l’IB à des fins commerciales.

B.        Utilisation par les examinateurs

À l’occasion du travail qu’ils effectuent pour l’Organisation de l’IB et conformément aux Clauses générales du contrat passé entre eux et l’IB, tous les examinateurs sont tenus d’utiliser un grand nombre de publications de l’Organisation de l’IB. Ils ne peuvent reproduire ou utiliser ces documents à des fins autres que celles prévues par leur contrat, que de tels documents leur soient fournis sous forme de documents imprimés ou en ligne par l'intermédiaire de tout environnement en ligne sécurisé de l'Organisation de l'IB, y compris, mais sans s’y limiter, Examnet ou IBIS.

Les examinateurs peuvent accéder à Examnet en utilisant l’identifiant et le mot de passe qui leur ont été remis par l’Organisation de l’IB au moment de leur nomination. Ils peuvent télécharger les documents de l’IB sur un ordinateur et les imprimer sur une imprimante locale. Ils ne peuvent en aucun cas copier ou distribuer ces documents (sous quelque forme que ce soit) à un tiers ou les utiliser à des fins commerciales.

Cette disposition s'applique également à l'utilisation de matériel mis à la disposition de l'IB sous licence, en particulier le matériel transmis par les candidats à des fins d'évaluation, qui ne doit pas être utilisé à des fins commerciales ou pour toute activité de perfectionnement professionnel sans l'accord écrit de l'Organisation de l'IB.

C.        Utilisation par les animateurs d’atelier

L’Organisation de l’IB nomme des animateurs d’atelier pour animer les ateliers autorisés de manière conforme aux instructions qu’elle fournit à cette fin. Dans ce but uniquement, l’Organisation de l’IB met son matériel à leur disposition sur le centre de ressources en ligne qui leur est destiné.

Les animateurs d’atelier ont donc accès au matériel de l’IB publié en ligne pour la matière pertinente afin de leur permettre de choisir des ressources pour créer en ligne un cahier de travail du participant qui sera imprimé et distribué aux participants lors d’ateliers spécifiques uniquement.

Les animateurs ne sont pas autorisés à reproduire ou utiliser sans autorisation tout autre matériel de l’IB durant les ateliers. Ils ne sont pas non plus autorisés à vendre le matériel de l’IB (quel qu’il soit) ou à l’utiliser dans un but commercial, ou dans tout autre but, sans en avoir au préalable obtenu l’autorisation écrite de l’Organisation de l’IB. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à copyright@ibo.org.

D.        Utilisation par les associations d’écoles du monde de l’IB

L’Organisation de l’IB reconnaît de manière officielle certaines associations d’écoles du monde de l’IB. Par l’octroi d’une licence, elle leur accorde les mêmes autorisations et leur impose les mêmes interdictions d’utilisation du matériel de l’IB que celles accordées aux établissements de l’IB et énoncées à la section II A du présent Règlement. Cependant, deux exceptions notables doivent être signalées. 

Une association n’est pas autorisée à mettre en ligne du matériel de l’IB sur son propre site Web. De même, elle n’est pas autorisée à copier du matériel de l’IB pour des élèves ou pour toute autre personne autre que ses propres membres. Aucune association n’est en outre autorisée à utiliser le matériel de l’IB dans un but commercial.

E.        Utilisation par les universités et gouvernements

Le personnel d’universités, les employés des centres chargés des admissions à l’université et fonctionnaires et agents de gouvernements peuvent demander un statut d’utilisateur autorisé afin d’accéder aux pages du site Web public (www.ibo.org) protégées par mot de passe. Ces pages ont été créées afin de leur permettre de vérifier le niveau académique des programmes de l’IB (et plus particulièrement celui du Programme du diplôme), dans leur ensemble ou dans une matière donnée. De telles vérifications peuvent être effectuées en vue de l’amélioration ou du renouvellement de la reconnaissance accordée au programme de l’IB par leur gouvernement ou leur(s) université(s), ou encore afin de déterminer le nombre de points dont doit être crédité un élève pour un résultat obtenu dans une matière de l’IB.

À cet effet, les utilisateurs peuvent télécharger des documents (par exemple, guides, sujets d’examen des sessions précédentes et barèmes de notation) et les imprimer en nombre suffisant pour permettre à leur institution ou leur gouvernement de prendre une décision réfléchie sur l’IB et ses programmes.

Ils ne sont pas autorisés à vendre ces documents ou à les utiliser à des fins commerciales. Ils ne peuvent pas non plus y faire référence dans leurs rapports et publications sans citer l’Organisation du Baccalauréat International. Ils doivent par ailleurs détruire tout matériel (y compris ceux sous format électronique) ne leur étant plus d’aucune utilité dans l’accomplissement de leur tâche.

F.        Utilisation par les organismes, cabinets de conseil, éditeurs et auteurs externes

Les organismes, cabinets de conseil, éditeurs ou auteurs externes désirant utiliser la propriété intellectuelle de l’Organisation de l’IB, de quelque façon que ce soit, doivent en obtenir l’autorisation écrite préalable auprès de l’Organisation de l’IB. Toute demande à cet effet doit être adressée à copyright@ibo.org . De plus amples informations à ce sujet sont par ailleurs disponibles à partir de cette page : http://www.ibo.org/fr/publishers . Aucune marque ou matériel de l’Organisation de l’IB protégé par des droits d’auteurs ne peut notamment être reproduit ou adapté sans l’autorisation de celle-ci. L’Organisation de l’IB pourra être amenée à facturer l’autorisation qu’elle accorde d’utiliser sa propriété intellectuelle.

Tout produit, matériel, cours ou autre réalisé sans accord particulier avec l'Organisation de l'IB et destiné à être utilisé par les écoles de l'IB ou leurs élèves doit être immédiatement  identifiable comme tel par l'intermédiaire d'un avis de non-responsabilité placé en évidence. Celui-ci doit énoncer clairement que le produit a été élaboré indépendamment du Baccalauréat international, qui ne saurait en aucune manière en être tenu responsable.

Annexe 1 : matériel de l’IB

Une énumération non exhaustive des types de documents que l’Organisation de l’IB publie à des fins diverses est fournie ci-après. Cette liste est révisée au fur et à mesure que de nouveaux types de documents y sont ajoutés.

Étant considérés comme la propriété intellectuelle de l’Organisation de l’IB, ces documents doivent être respectés et traités de la manière indiquée dans le Règlement ci-joint

A.        Documents pédagogiques

Cette liste recense les documents qui permettent d’une manière ou d’une autre aux établissements scolaires de dispenser les programmes scolaires de l’IB. Les documents de la collection du Programme primaire de l’IB, du Programme de premier cycle secondaire de l’IB et du Programme du diplôme de l’IB sont distribués en tant que nécessaire aux écoles du monde de l’IB. Ils sont disponibles pour les enseignants des établissements de l’IB sur le Centre pédagogique en ligne (CPEL). Certains d’entre eux sont également en vente dans le magasin de l'IB .

1.     Documents essentiellement administratifs

L’Organisation de l’IB communique avec les établissements de l’IB par le biais des types de documents énumérés ci-dessous. Ces types de documents ne sont pas disponibles sur le magasin de l'IB .

Documents relatifs à la demande d’autorisation et à l’autorisation

Règlements pour les écoles du monde de l’IB et Règlement général de chaque programme

Normes de mise en œuvre des programmes et applications concrètes

Documents relatifs à l’évaluation de la mise en œuvre des programmes

Modèles de chaque programme

Questionnaires et rapports de révision des programmes

Rapports généraux de révision de notation rédigés pour chaque matière du Programme de premier cycle secondaire de l’IB

Notes au coordonnateur

Clarifications/modifications, avis et annonces, fiches d’information

Réglementation et calendriers des examens

Documents relatifs à l’évaluation des élèves (par exemple, descripteurs de notes finales pour le Programme du diplôme de l’IB, sujets imposés en théorie de la connaissance).

2.     Documents portant essentiellement sur les programmes et l’évaluation

La plupart des types de documents énumérés ci-dessous sont disponibles sur le magasin de l'IB . Quelques-uns de ces documents ne sont publiés que sur le CPEL.

Guides pédagogiques du Programme de premier cycle secondaire de l’IB et du Programme du diplôme de l’IB (y compris les programmes spécifiques rédigés pour chaque langue et les listes d’œuvres prescrites)

Documents pédagogiques du Programme primaire de l’IB (y compris Pour faire une réalité du PP)

Tout matériel de soutien pédagogique

Les manuels du coordonnateur

Documents fournissant des conseils d’ordre général (par exemple Apprendre dans une langue différente de sa langue maternelle dans le cadre des programmes de l’IB)

Spécimens d’épreuves / de questions d’examenet barèmes de notation du Programme du diplôme de l’IB

Documents à l’usage des élèves à des fins d’apprentissage et d’évaluation  (par exemple livrets d’informations et études de cas)

Rapports pédagogiques et rapports généraux du Programme du diplôme de l’IB envoyés aux établissements suite à l’évaluation

Matériel de formation du CPEL (y compris le projet Destination musique, le site Exposition du PP et le Module de formation pour les arts visuels).

B.        Informations générales sur l’IB

IB World

Les brochures telles que Que se cache-t-il derrière ces mots ? et Une éducation pour bâtir un monde meilleur

Les prospectus présentant chaque programme de l’IB

C.        Le matériel de l’IB uniquement disponible sur le magasin de l'IB

Ces documents ne sont pas automatiquement diffusés ou publiés en ligne. Ils sont mis en vente selon les conditions établies par le règlement et soumis à la protection des droits d’auteur habituelle.

Documents imprimés

Affiches

Livres ou séries d’ouvrages publiés pour soutenir certains aspects du programme (par exemple, matériel de référence pour les enseignants des matières du groupe 4)

Livres contenant des discours ou des commentaires sur l’éducation internationale, ou portant sur l’Organisation du Baccalauréat International

2.      Documents sous format électronique

Veuillez vous référer au guide d'utilisation de chaque produit, par exemple :

Épreuves d’examen et barèmes de notation

IB Questionbank


Annexe 2 : traduction du matériel de l’IB

L’Organisation de l’IB publie ses documents pédagogiques en anglais, français et espagnol, et pour le Programme de premier cycle secondaire, en chinois. En outre, dans des cas bien définis, elle produit elle-même certains documents dans d’autres langues, autorise leur production ou accorde des licences à cet effet.

L’Organisation de l’IB reconnaît que les écoles du monde de l’IB localisées dans d’autres communautés linguistiques souhaitent parfois fournir les informations émanant de l’Organisation de l’IB dans d’autres langues, et ce par souci de communication avec les parents, les autorités locales ou encore avec les enseignants et les membres du personnel administratif.

À cet effet, l’Organisation de l’IB autorise les établissements de l’IB à traduire son matériel aux conditions suivantes :

  • Les établissements de l’IB doivent remplir les conditions stipulées dans la section IIA du document intitulé Politique et règlement de l’Organisation de l’IB en matière d’utilisation de sa propriété intellectuelle.
  • Dans la mesure du possible, ils doivent travailler conjointement avec d’autres établissements scolaires de la même communauté linguistique à la traduction de ces documents.
  • Lorsque cela est possible, ils doivent produire conjointement un glossaire des termes à utiliser dans ces documents.
  • Ils doivent insérer dans chaque texte traduit un avis de non-responsabilité indiquant qu’il ne s’agit pas d’une traduction officielle de l’Organisation de l’IB.
  • La mise en page et la présentation de leurs documents doivent être clairement distinctes de celles utilisées par l’IB.
  • Ils ne doivent pas distribuer ces documents en dehors de leur propre communauté ou en dehors de celle des établissements scolaires avec lesquels ils collaborent.
  • Ils ne doivent ni publier la traduction d’un document de l’IB, ni en tirer des avantages pécuniaires.
  • Ils doivent informer l’Organisation de l’IB de leur activité en faisant parvenir un courriel à language.services@ibo.org.
  • Ils doivent demander l’autorisation de l’Organisation de l’IB s’ils souhaitent traduire ces documents à toute autre fin. La demande d’autorisation doit être envoyée à copyright@ibo.org.

Toute autre personne souhaitant traduire le matériel de l’IB, à quelque fin que ce soit, doit auparavant adresser une demande d’autorisation à copyright@ibo.org.