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Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Writing on wallL’IB possède une politique d’utilisation de sa propriété intellectuelle dans laquelle elle expose clairement les usages autorisés et interdits des logos, des marques déposées et du matériel pour lesquels elle détient les droits d’auteur. Les différents groupes qui travaillent avec l’IB de façons diverses doivent pouvoir utiliser le matériel de l’IB dans le cadre de leur travail. Le règlement établi pour reflète donc ces besoins.

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Documentation utile

 

Politique et règlement de l’IB en matière d’utilisation de sa propriété intellectuelle

PDFFormulaire d’autorisation de publication des photographies [180 kb, PDF]