Foire aux questions sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur

Élèves

Que fait l’IB avec mon travail une fois ce dernier soumis pour évaluation ?

Si vous êtes candidat au Programme du diplôme, votre établissement scolaire envoie vos copies d’examen par messagerie express à l’examinateur choisi pour les noter. Celui-ci peut être n’importe où dans le monde, mais renvoie toujours les copies notées au bureau de l'IB à Cardiff, au Royaume-Uni. Les copies y sont triées et vérifiées de sorte que le matériel soit disponible pour l’attribution des notes finales et, ultérieurement, pour la procédure de réclamation concernant les résultats. À l’occasion, des travaux artistiques peuvent être envoyés directement à l’IB pour notation, mais votre établissement scolaire vous en dira plus le cas échéant.

L’IB conserve tous les travaux jusqu’à la clôture de la session. Ensuite, la plupart du matériel (copies et travaux artistiques) est détruit et les éléments en papier sont recyclés. Certains documents sont conservés et utilisés dans les ateliers de formation des enseignants ; un très petit nombre de documents peuvent également être conservés pour être utilisés dans des publications de l'IB, dont celles à l’usage des enseignants, et plus spécialement lorsque de nouveaux cours sont introduits.

Je veux soumettre mon mémoire à un concours. Y suis-je autorisé(e) ?

Oui, vous pouvez le faire, avant et après évaluation du travail. C’est vous qui en détenez les droits d’auteur. Cependant, l’IB préfère que vous le fassiez après l’évaluation, tout simplement pour éviter que vous ne soyez injustement avantagé par rapport aux autres candidats et ne receviez davantage de commentaires sur votre travail que de coutume. Il vous est également possible de publier votre mémoire sous ces mêmes conditions.

Quelle est la différence entre le fait que je détienne les droits d’auteur sur mon travail et que ce dernier soit la propriété de l'IB ?

Vous détenez les droits d’auteur de tout travail que vous créez en utilisant vos compétences, vos capacités intellectuelles et votre imagination propres. Lorsque votre établissement envoie votre travail à l’IB pour évaluation, vous conservez les droits d’auteur mais autorisez l’IB à utiliser votre travail si besoin est. En outre, l’objet physique envoyé devient la propriété de l'IB. Cela signifie que l’IB a la liberté de se défaire des copies au format papier, des travaux artistiques en trois dimensions, des cassettes de musique et de tout autre matériel soumis par le candidat lorsque l’organisation n’en a plus besoin. L’IB ne peut pas stocker tous les travaux des candidats indéfiniment et doit pouvoir s’en défaire régulièrement pour libérer de l’espace de stockage. Si vous voulez récupérer votre travail, vous devez demander à votre établissement de le réclamer via le service de réclamation concernant les résultats.

Que signifie « accorder une licence non exclusive de reproduction de mon travail à l'IB ? »

Cela signifie que vous conservez les droits d’auteur de votre travail même lorsqu’il est envoyé à l'IB. Cependant, l’IB peut avoir besoin d’en faire des copies pour les examinateurs et les réviseurs de notation dans le cadre de la procédure d’évaluation pour l’obtention du certificat ou du diplôme. L’IB utilise également des échantillons de travaux de candidats pour aider les enseignants à comprendre ce que recherche l’IB de façon à ce qu’à leur tour ils puissent aider les élèves à mieux comprendre le cours et à se préparer pour les examens. Une licence non exclusive signifie que vous autorisez l’IB à faire ce qu’elle doit faire et que vous pouvez toujours disposer de votre travail à votre gré.

Si mon travail est utilisé dans les ateliers ou les publications de l’IB pour la formation des enseignants, est-ce que tout le monde saura qu’il s’agit de mon travail ?

Non, l’IB protège toujours l’identité des candidats et de leurs établissements lorsqu’elle reproduit le travail d’un candidat dans ce but.

Si mon travail est utilisé dans d’autres publications de l'IB, par exemple à des fins publicitaires ou pour illustrer la variété des travaux de niveau élevé dont les élèves du BI sont capables, mon travail sera-t-il reconnu ?

Oui. Par exemple, après une session d’examens, l’IB sélectionne de très bons travaux et les publie dans la galerie virtuelle ou dans la salle de concert virtuelle de l’un de ses sites Web. Dans ce cas, le nom du candidat et le nom de l’établissement sont indiqués.

Qu’entend-on par « droits d’auteur exclusifs » ? Quand puis-je penser les réclamer ?

Si vous avez produit quelque chose d’une qualité ou d’un caractère exceptionnel – par exemple un nouveau produit, une composition musicale ou un programme informatique – vous pouvez vouloir en faire un usage commercial, ou vous souhaitez peut-être envoyer un mémoire pour publication. Dans ce cas, vous ne désirez peut-être pas que l’IB reproduise votre travail à des fins de publication. Vous voudrez donc peut-être retirer à l’IB sa licence d’utilisation sur ce travail et en réclamer les droits d’auteur exclusifs. Ce droit ne vous est pas accordé pour que vous en abusiez et vous devez noter qu’il est peu probable de pouvoir le faire pour une copie d’examen. Parlez-en d’abord avec votre enseignant ; s’il le juge nécessaire, il vous aidera à remplir le formulaire approprié et à l’envoyer à l’IB avec votre travail. Veillez à respecter le délai imparti.

Je veux mettre des guides de l’IB et d’anciens sujets d’examen sur mon site Web pour que les autres élèves puissent les consulter. Est-ce possible ?

Non, l’IB en détient les droits d’auteur et ils ne sont pas destinés à être diffusés librement sur le Web. L’IB n’autorise pas cette utilisation, donc ne copiez pas ce type de documents dans ce but. L’établissement scolaire décide des documents dont ses élèves ont besoin et les rend disponibles. Ce n’est pas à vous de prendre cette décision à sa place.

Je voudrais utiliser le logo de l’IB sur mon site Web. Puis-je le faire ?

Non, l’utilisation du logo de l’IB est réservée exclusivement à l’organisation elle-même. Vous ne pouvez donc pas l’utiliser. Il existe un logotype spécial pour les écoles du monde de l'IB, mais seuls les établissements scolaires sont autorisés à l’utiliser.

Puis-je obtenir des articles de fin d’études montrant que j’ai étudié un programme de l'IB ?

Les élèves des écoles du monde de l'IB peuvent choisir parmi un vaste choix d’articles de l’IB sur notre magasin de l'IB, qui propose une variété de produits en rapport avec l’obtention du diplôme. Ils peuvent également demander aux fournisseurs agréés par l’IB de produire des articles personnalisés pour les cérémonies de remise des diplômes (voir http://store.ibo.org).

Coordonnateurs de l'IB

Reproduction du matériel de l’IB

Puis-je reproduire les guides que l’IB envoie aux écoles, pour les enseignants de mon établissement scolaire ?

Oui, vous pouvez reproduire autant de fois que vous le souhaitez pour vos enseignants tout ou partie des guides ou autres documents pédagogiques que L'IB a mis à la disposition des établissements scolaires sur le Centre pédagogique en ligne (CPEL) de l'IB. Veillez à ce que le nom de l’IB et le titre du document apparaissent toujours dans les extraits.

Puis-je également les reproduire pour les élèves ?

Oui, vous pouvez également les reproduire de la même façon pour vos élèves, quand cela s’avère nécessaire à des fins d’enseignement et d’apprentissage. Mais l’IB attend de vous que vous soyez sélectif dans la quantité de matériel que vous reproduisez.

Au lieu de faire des copies papier, je voudrais rendre certains documents du CPEL disponibles sur le site Intranet de l’école pour que les enseignants et les élèves les utilisent quand ils en ont besoin. Est-ce autorisé ?

Si vous pouvez restreindre l’accès à ces documents sur l’Intranet de votre établissement – peut-être à l’aide d’un mot de passe – vous pouvez copier les documents du programme de l'IB qui vous intéressent. Nous vous demandons seulement de stipuler que ces documents sont ceux de l'IB. Bien sûr, si vous êtes une école du monde de l'IB dispensant le Programme de premier cycle secondaire (PPCS), vous ne pouvez pas mettre en ligne les documents relatifs au Programme primaire (PP) ni au Programme du diplôme, même s’ils sont téléchargeables à partir du Centre pédagogique en ligne (CPEL).

Je veux que mes élèves disposent des sujets d’examens précédents sur lesquels ils pourront travailler. Comment leur en fournir un exemplaire ?

En règle générale, vous pouvez distribuer des copies papier des sujets d’examen d’une session donnée dans la mesure où vous avez d’abord acheté le CD-ROM sur lequel sont répertoriés tous les sujets et barèmes de notation de cette session. Nous vous demandons de contrôler l’utilisation de ce cédérom et de ne donner aucun des fichiers électroniques des sujets d’examen, et de ne les diffuser sur aucun site Web. Toutefois, ceci changera à compter de la session de mai 2007. Le CD-ROM pour cette session et ceux des sessions suivantes seront conçus en version compatible réseau (ou « prêts à réseauter »), ce qui signifie que vous pourrez publier les fichiers qu'ils contiennent (mais pas de fichiers précédents) sur l'intranet sécurisé de votre établissement, au même titre que les autres publications de l'IB. Ces documents ne doivent toutefois pas être accessible par le grand public. Cela a pour but de protéger l’intégrité des sujets et les autres détenteurs de droits d’auteur dont nous utilisons peut-être le travail dans un sujet d’examen (nous ne publions pas les épreuves d'examen si le détenteur des droits d'auteur n’ont pas autorisé l’utilisation de leur travail en ligne) et de limiter l’accès aux sujets par les élèves d’autres établissements scolaires.

Logos de l’IB

Mes élèves peuvent-ils recevoir des articles au logo de l’IB en rapport avec l’obtention du diplôme ?

Les écoles du monde de l'IB et leurs élèves peuvent choisir parmi un vaste choix d’articles de l’IB sur le magasin de l'IB qui propose une variété d’articles relatifs à l’obtention du diplôme. Ils peuvent également demander aux fournisseurs agréés par l’IB de produire des articles personnalisés au logo « école du monde de l'IB » pour les cérémonies de remise des diplômes (voir http://store.ibo.org).

Comment puis-je montrer le statut d’école du monde de l'IB de mon établissement scolaire ?

Les écoles du monde de l'IB peuvent utiliser le logo « école du monde de l'IB » pour indiquer leur relation de travail spéciale avec l'IB, c’est-à-dire le statut d’école autorisée à dispenser un programme de l'IB. Vous pouvez utiliser ce logo sur les articles de papeterie de l’établissement, sur ses publications, sur son site Web et sur ses documents publicitaires non commerciaux. Le logo ne peut pas être utilisé par les groupes de parents ou d’élèves ni pour des sites Web personnels. Envoyez un courriel à logos@ibo.org si vous avez des questions.

Comment puis-je obtenir le logo « école du monde de l'IB » ?

Les coordonnateurs de l'IB et chefs d'établissement peuvent télécharger le logo dans une variété de formats à partir des pages sécurisées de ce site Web.

Vous pouvez également obtenir le logo en envoyant un courriel à logos@ibo.org. Ce service est réservé exclusivement aux écoles du monde de l'IB, c'est à dire aux établissements autorisés à offrir un ou plusieurs des programmes de l'IB.

Comment puis-je utiliser le logo « école du monde de l'IB » ? Par exemple, puis-je l’utiliser sur l’uniforme de l’école ?

Le logo peut être utilisé sur les articles de papeterie de l’établissement, sur ses publications, sur son site Web et sur ses documents publicitaires non commerciaux. Les droits d’utilisation du logo se limitent à l’école elle-même et les groupes de parents ou d’élèves ne peuvent pas l’utiliser. Si une école du monde de l'IB veut utiliser le logo pour un motif autre que ceux mentionnés, le coordonnateur doit en faire la demande par écrit à logos@ibo.org.

Puis-je modifier le logo « école du monde de l'IB » pour l’assortir aux couleurs et à la police d’écriture utilisée par mon école ?

Non. Lorsqu’ils utilisent le logo fourni par l'IB, ni l’établissement scolaire ni le fournisseur ne peuvent modifier le logo de quelque façon que se soit. Le logo existe en couleurs et en noir et blanc. Envoyez un courriel à logos@ibo.org si vous avez des questions à ce sujet.

Puis-je imprimer le logo sur des T-shirts ou sur d’autres supports publicitaires ?

Les écoles du monde de l'IB peuvent utiliser le logo « école du monde de l'IB » sur des supports publicitaires tels que des T-shirts dans la mesure où ces objets ne sont pas commercialisés. Cependant, vous pouvez acheter des T-shirts officiels portant le logo « école du monde de l'IB », ainsi que d’autres produits de l'IB, sur notre magasin de l'IB.

Où puis-je obtenir la permission d’utiliser le logo pour un autre motif ?

Si une école du monde de l'IB veut utiliser le logo pour un motif autre que ceux mentionnés dans la Politique et règlement de l’IB en matière d’utilisation de sa propriété intellectuelle, le coordonnateur doit en faire la demande par écrit à logos@ibo.org.

Sous quels formats les logos sont-ils disponibles ?

Le logo « école du monde de l'IB » existe aux formats JPEG, TIF et EPS. Tous les logos sont disponibles sur les pages sécurisées de ce site ou sur demande adressée à logos@ibo.org.

Établissements candidats

Comment puis-je informer les parents et les élèves de mon école de ce qu’est l'IB ?

L’IB produit des brochures sur ses programmes destinées spécialement à être distribuées auprès des parents et des élèves ; vous pouvez les acheter sur notre magasin de l'IB ou les télécharger à partir des pages consacrées à nos programmes sur ce site Web. Ces documents peuvent être reproduits en vue d’une plus grande distribution ; envoyez un courriel à communications@ibo.org si vous avez des questions. De plus, vous pouvez reproduire le texte des pages de ce site Web (à partir de la page d’accueil du programme que vous mettez en œuvre) dans ce but et l’utiliser pour créer vos propres brochures d’information. Si vous voulez faire figurer des informations sur votre site Web, nous vous demandons de créer un lien vers le site Web de l’IB sur une page pertinente de votre site.

Puis-je fournir aux parents et aux élèves des copies des documents pédagogiques correspondant aux matières étudiées par les élèves ?

Oui, dans la mesure où vous achetez les documents pédagogiques qui vous concernent, en tant qu’établissement candidat vous possédez la même liberté de reproduction des documents de l’IB que les écoles du monde de l'IB.

Existe-t-il un logo de l’IB que nous pouvons utiliser sur les articles de papeterie ou le site Web de notre école ?

Non, l’utilisation du logo de l’IB se limite à l’organisation elle-même et vous devez attendre que votre établissement obtienne le statut d’école du monde de l'IB pour utiliser le logo « école du monde de l'IB ». Dans le cas contraire, vous ne pouvez utiliser aucun de ces logos.

Journalistes

Je rédige un article pour un journal. Puis-je prendre des élèves de l'IB en photographie dans leur classe pour illustrer l’article ?

L’IB ne peut pas accorder ce type d’autorisation ; vous devez vous adresser directement à une école du monde de l'IB pour obtenir cette autorisation.

Puis-je inclure des extraits d’anciens sujets d’examen dans l’article ?

Vous pouvez utiliser des questions d’une épreuve d’examen pour en faire la critique ou pour les passer en revue mais vous devez garder à l’esprit que des tiers détiennent parfois des droits d’auteur sur ces documents et que nous ne pouvons vous donner l’autorisation de les utiliser.