Propriété intellectuelle et droit d’auteur

L’IB possède une politique d’utilisation de sa propriété intellectuelle dans laquelle elle expose clairement les usages autorisés et interdits des logos, des marques déposées et du matériel pour lesquels elle détient les droits d’auteur. Les différents groupes qui travaillent avec l’IB de façons diverses doivent pouvoir utiliser le matériel de l’IB dans le cadre de leur travail. Le règlement établi pour reflète donc ces besoins.

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Documentation utile

Foire aux questions sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur de l'IB

Formulaire d’autorisation de publication des photographies [180 kb, PDF] (pour autoriser l’IB à publier vos photographies)

Politique et règlement de l’IB en matière d’utilisation de sa propriété intellectuelle

Politique et règlement de l’IB en matière d’utilisation de sa propriété intellectuelle

Licence non exclusive autorisant les établissements de l'IB à utiliser la propriété intellectuelle de l’IB

Licence non exclusive autorisant les établissements de l'IB à utiliser la propriété intellectuelle de l’IB [32kb, Word]

Licence non exclusive de reproduction de la propriété intellectuelle de l’IB (éditeurs et autres parties)

Licence non exclusive de reproduction de la propriété intellectuelle de l’IB (éditeurs et autres parties) [39kb, Word]