Directives destinées aux éditeurs tiers et aux fournisseurs

Le Baccalauréat International® (IB) accorde aux établissements autorisés à proposer un ou plusieurs de ses programmes une licence pour la reproduction des documents de l’IB. Cette licence est toutefois soumise à certaines restrictions.

Pour prendre connaissance de ces restrictions, les écoles du monde de l’IB doivent consulter le document intitulé Politique et règlement de l’Organisation de l’IB en matière d’utilisation de sa propriété intellectuelle.

Si la réponse à votre question ne figure pas dans ce document, nous vous invitons à l’adresser par courriel à copyright@ibo.org.

Obtention d’une licence pour utiliser les documents de l’IB en tant que tiers

Si vous n’êtes pas une école du monde de l’IB, mais souhaitez utiliser les documents de l’IB, vous devez obtenir une licence auprès de l’organisation.

Veuillez également garder à l’esprit qu’une licence s’avère nécessaire pour toute utilisation à des fins commerciales d’un document de l’IB acheté sur le magasin en ligne de l’IB. Ce sera le cas, par exemple, si vous envisagez d’utiliser des épreuves d’examen de l’IB dans le cadre d’un service de tutorat payant.

Dépôt d’une demande de licence par les tiers

Les directives fournies dans les pages répertoriées ci-dessous décrivent la procédure à entreprendre pour déposer une demande de licence. Veuillez noter que l’IB perçoit généralement des droits pour tout octroi de licence.

Consultez les pages suivantes pour obtenir des informations sur :

les principes généraux de l’IB ;

l’utilisation à des fins pédagogiques ;

le dépôt d’une demande de licence ;

les types de documents pouvant faire l’objet d’une licence.